Syndebarcam et CGA OPSTAC unis pour le bonheur et la sécurité des barmen
Test a rapsolo ici que pour chagur membre qui adhère à un CGA, la loi fiscale lui accorde un rabattement de 50% sur la base du précompte sur los achate au profit dos membros du CGA relevant du régime simplifié et de l'impôt libératoire.
Avantages des adhérents Les avantages fiscaux consentis aux adherents du voa son es suivants :
Abattement 50% sur le bénéfice fiscal declare • Dispense de controles fiscaux sur place verificationdescomptabilites et controles ponctuels) arreto ou Ministro dos Finances NO000009/MINFI/SG/DGI Janvier 2020 modifiant complétant larrété N000002/MINFI/ SG/DGI du 05 Janvier 2017 fixant la isto dos entrenrsos autoriseps a apoliquer abattement de 50% sur de cale cu precompte sur MASS achat effectué par les détaillants de gestionsacreesaupresoescrossistes et distributeurs des entreprises RETINES m &CGA OP!
bonheur et 1 du Camero nal du Syndicat National des Débit ont National Monsieur Hervé NANA de Gestion Agrée OPSTAC pour le :
sur tout le territoire national.
nouveau dit : on apolication dos dispositions de Tarticle 119(1) du code conera dos impots. sont autorisos a appliqué un abattement du 50% sur la baso de calcul du précompto sur achat de leurs clients adhérents des centres de gestions agrées (CGA).
article nouvean abattement Visa conDliatio exclusivement aux achats effectués par les contribuablos justriant d'une adhésion effective Un GOA. La preuve de ladhesion a un cC ost apportée par la présence sur le fichier des adhérents oubliés sur le site Web de la virection Generale des impots Article (nouveau): les entreprises de au plus tard le 15 du mois suivant a fin de chaque trimestre, le listino des operations réaliseps avec leurs distributeurs habilites a appliquer ahattement Article < nouveau): la mise à jour de la liste visee a farticle ler ci-dessus est effectuée par le Directeur Général des Impôts par simple lettre après rasministration Commissaria milebarcam STAC :
la sécurité s de Boissons et Bars du le Barman en Chef, a signé un suivi et l'accompagnement fiscal nouveaux distributours.
o omonre sorte dos Avec cous lOs ost blus quimportan pour un barman detre adherent cun Centro de Gestior Agree responsable e Qui Deus tout moment etro disponible a aire se ferait ressentir. Et pour cela, le SYNDEBARCAM sest accordé avec SOA-OPSTAd Dour se partager os tachos du suri dos acherent sur e terrain, cest-a-dire que e Centre de Gestion acrep OPSTAG a pour mission de faire acheminer et au niveau ou richier centra de a DGI. Le SYNDEBARCAM, lui sassure libres de mener leurs activites en quietude on benpficiant de tous les avantages lies a leurs statuts d'asherent. Tout ceci nour e bonheur non seulement des barmen mais d'atraires vont crostre et retat auss
