Les sous-dépôts et les droits d’auteurs : c’est quoi le véritable problème ?

Dans le circuit normal, le propriétaire d'un sous-dépôt est un barman de la catégorie de vente a emporter selon le décret 90/1485 du O9 Novembre 1990 pourtant modalités d exploitation des débits de boissons au Cameroun. Dans ce cadre bien précis le terme élémentaire de Vente-a-emporter s explique que le client achète pour partir avec son produit et aller faire usage ailleurs ( soit consommer, soit revendre à d autres consommateurs). S'il faut donc prendre la bonne position pour comprendre le rôle d'un sous-dépôt, c'est de savoir que c'est un point de dépannage pour tous de nos jours les sous-dépôts sont devenus les points relais de plusieurs entreprises brassicoles et même des importateurs des vins et liqueurs car le fait d avoir le bon capital pour stocker plusieurs variétés des produits brassicoles, et il faut aussi savoir que la force de ces sous-dépôt est le faites qu'ils sont toujours ouverts même les jours fériés et même quand la livraison du distributeur où du livreur camion est attendue sans fin, vous pouvez aller trouver solution de ravitaillement chez le sous-dépôt qui lui dispose d'une variétés des produits des entreprises différentes.

La plus grosse clientèle des distributeurs se retrouve dans les zones un.plus reculer des centre villes et parfois dans les bas fond des quartiers aux zones enclavé et nous pouvons dire également que les clients détaillants qui s approvisionnent chez les sous dépôt sont ceux ayant des difficultés administrative pour obtenir une documentation pouvant leurs permettre de prendre la boisson chez distributeurs agréés qui lui exigent une documentation complète à savoir - Une Attestation de conformité fiscale ( preuve de votre non redevance vis à vis de l état de manière fiscale)- une licence d'exploitation ( carte Un reçu COAl Zentre de Gestion Agrées) - Un reçu CGA ( - Plan de localisation.

Face à tous ces manquements, le propriétaire d'un établissement ( Bar ) ne peut que trouver comme fournisseur le sous-depot qui lui n est pas regardant sur la documentation car son objectif ultime est la vente et vente des produits achetés. Maintenant avec la multiplication des points de ventes et avec en majorité des établissements de I informels ( clandestins, car ne disposant aucune documentation administrative et fiscale) QUI viennent faire une concurrence déloyale à ces bars qui eux sont ouverts dans les normes et payent régulièrement les taxes et impôts à l état. Aujourd'hui le problème des DOSSIER LES SOUS-DÉPÔTS ET LES DROITS D'AUTEURS C'est quoi le véritable problème Suite >>> droits d'auteurs vient soulever ce pan du problème de la concurrence déloyale orchestre par les bars clandestins qui ouvre à 18h et ferme à 6h quand l administration Territoriale est opérationnel pour le contrôle, nous avons trouvé des domicile qui se transforment en bar au coucher du soleil, des salons de coiffure, des shopping, des call box, des vehicules, des vendeurs de soya qui sont devenus des vendeurs Ce boissons et qui ne payent aucune taxes et impôts dans secteur d activité, on peut parler du droit de licence d'exploitation pour les débits de boissons qui est le double de nos impôts.

Ce droit de licence fiscale est uniquement applicable quand pendant votre déclaration fiscale vous dîtes que vous faites dans la vente de boissons.

Par contre les vendeurs d habits chaussures et coiffeur qui vendent déjà la boisson ne payent pas ce droit de licence d'exploitation.

Et i aimerais savoir qui livre ces concurrent qui ne payent rien La réponse, est toute simple : C'EST LE SOUS-DÉPÔT.

Le problème du dépôts avec les droits d'auteurs Le véritable problème des sous-dépôts pour le payement des droits d'auteurs est que au départ du combat pour le payement des droits d auteurs par les débits de boissons au Cameroun dans les années de СМС le segment des sous-dépôts était exclu sur le calcul de la redevance et la suite au moment de revenir à la charge pour considérer le segment sous-dépôt dans le processus du payement par La SO- NACAM. il y a pas eu une longue période de sensibilisation et d informations sur les raisons de assujettis des sous-dépôts dans le payement car cela demande une longue pédagogie sur les droits d'auteur. Dans le commun des Camerounais, les droits d auteurs s arrime avec la musique uniquement.

Voilà d'où vient le problème c'est la compréhension sur I utilisation des œuvres de l'esprit protégées, il faut faire savoir aux propriétaires des sous-dépôts pourquoi en quoi ils sont assujettis au paiement des droits d'auteurs, il est aussi important de dire à collègues propriétaires des sous-dépots Que les œuvres de l'esprit sont diverses et variées.

Le second problème des propriétaires des sous-dépôts est qu'ils n'ont jamais payé et maintenant savoir qu'il faut prévoir cette nouvelle dépense est le véritable cailloux dans la chaussure, car personne n'aime dépenser | argent qu'il gagne même pour partir à l hôpital certains parmi mes collegues sont retissant.

Alors la solution du SYNDEBARCAM est la retenue à source pour éviter de sortir argent globalement pour aller payer.